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Marques déposées par la société COESSENS
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matière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

matière
COESSENS, SCEV

Numéro de dépôt :
4020109
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
matière de COESSENS

Présentation de la marque matière

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la société COESSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « matière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société COESSENS domicilié(e) 2 chemin du canal - 10260 - FOUCHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 093 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COESSENS, M. Jerome COESSENS domicilié(e) 2 chemin du canal - 10260 - FOUCHERES - France.

La marque matière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque matière est expirée depuis le 16 juillet 2023.

COESSENS a également déposé les autres marques suivantes : jurassique supérieur , exogyra virgula , les sens boisés


COESSENS, SCEV - 2 chemin du canal - 10260 - FOUCHERES - France - SIREN 489093278


COESSENS, M. Jerome COESSENS - 2 chemin du canal - 10260 - FOUCHERES - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins.